Les Régions et la formation

1. Les politiques régionales de formation

L’ambition des Régions pour un service public régional de la formation professionnelle : Bilan et perspectives
Etude réalisé par le Cabinet Mensia pour l’ARF
Décembre 2008, 60p.
http://www.centre-inffo.fr...

Etat des lieux des Comités de coordination régionaux de l’emploi et de la formation professionnelle (CCREFP) : des textes...aux réalités régionales
Paris : CNFPTLV, octobre 2008, 125 p.
http://www.cnfptlv.gouv.fr/pdf/Etat_des_lieux_des_CCREFP.pdf

Provence-Alpes-Côte d’Azur : le Service public régional de formation permanente et d’apprentissage
http://www.regionpaca.fr/index.php?id=4432

Décentralisation des enseignements artistiques : des préconisations pour orchestrer la sortie de crise
Rapport d’information fait au nom de la commission des Affairesculturelles, par Mme Catherine Morin-Desailly
Paris : Sénat, juillet 2008, 101 p.
http://www.senat.fr/rap/r07-458/r07-4581.pdf

Les Régions : des autorités organisatrices du service public régional d’éducation et de formation
Communiqué de l’ARF, février 2008
http://www.arf.asso.fr/index.php/bibliotheque/formation_professionnelle/(...)

Emploi, insertion et formation professionnelle : missions, rôle et obligations des collectivités territoriales
Pierre Courbebaisse
Paris : Le Moniteur, 2007, 263 p. (Guides juridiques)
http://www.editionsdumoniteur.com/

Sites web

Centre : conférence des financeurs
GIP Groupement d’Intérêt Public Alfa Centre, 2007
http://www.alfacentre.org/lr_gestion_qualite/gpe_financeurs/financeurs.htm

Les politiques régionales de la formation professionnelle (1993 à 2006) : données, portraits, typologies
http://www.cereq.fr/gse.htm

Base de données du CEREQ.

CNFPTLV - Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
http://www.cnfptlv.gouv.fr/

Bibliothèque virtuelle de l’ARF – Assemblée des régions de France
http://www.arf.asso.fr/index.php/bibliotheque

Formation professionnelle continue : comment articuler les politiques nationales et régionales : Journées d’information et d’échanges de pratiques pour les Conseils régionaux, Rennes - 7 et 8 décembre 2006
http://www.centre-inffo.fr/Formation-professionnelle-continue.html

Synthèse, programme, supports d’interventions, dossier documentaire

2. Le PRDF - plan régional de développement des formations

Proposition d’un tableau de bord du plan régional de développement des formations
(PRDF) (Données financières 2005)
CNFPTLV
Paris : CNFPTLV, avril 2008, 80 p.
http://www.cnfptlv.gouv.fr/pdf/Elaboration_PRDF_BD.pdf

PRDF - Plans Régionaux de Développement de la Formation : entre ardente obligation et mission impossible…
Rapport de Laurence Dubois, Jacques Henry, David Martin, Chantal Moreau, Gilles Pourcher, élèves administrateurs territoriaux, promotion Théodore Monod.
Strasbourg : INET, juin 2007, 160 p.
http://www.centre-inffo.fr/IMG/pdf/strasbourg0607_plus.pdf

La prise en compte du territoire dans les travaux d’élaboration d’un PRDF et dans sa mise en œuvre
Françoise Coutellier
Actualité de la formation permanente, n° 206, janvier-février 2007, pp. 24-29
http://www.centre-inffo.fr/uhfp/usb/dossier-documentaire/pdf/zoom/AFP206pp24-29.pdf

Sites web

Les enjeux de la concertation pour un PRDFP : Journées d’information et d’échanges de pratiques pour les Conseils régionaux, Strasbourg – 7 et 8 juin 2007
http://www.centre-inffo.fr/Les-enjeux-de-la-concertation-pour.html
_Synthèse, texte de cadrage, programme, supports d’interventions, dossier documentaire

4. Territorialisation de la formation

Formation : les initiatives municipales - Dossier
Coordonné par Patricia Gautier-Moulin
INFFO Flash, n° 719, 1-15 mars 2008, pp. 15-22
http://www.centre-inffo.fr...

Territoires et formation : dossier
Actualité de la formation permanente, n° 206, janvier-février 2007, pp. 5-65
http://www.centre-inffo.fr...

Evaluation de la formation : pratiques des Conseils régionaux : dossier
Actualité de la formation permanente, n° 204, septembre-octobre 2006, pp. 5-38
http://www.centre-inffo.fr...

Sites web

Territoires et formation tout au long de la vie : adéquation durable : Journées européennes des 21-22 juin 2007 - Savigny le Temple
Maison de l’Emploi de Sénart
http://www.maison-emploi-senart.fr/emploi.php?article285

Le territoire et la formation : Journées d’information et d’échanges de pratiques pour les Conseils régionaux, Besançon - 31 mai et 1er juin 2006
http://www.centre-inffo.fr/Le-territoire-et-la-formation.html
Synthèse, programme, supports d’interventions, dossier documentaire.

5. Les Régions employeurs : formation et GPEC dans les Collectivités territoriales

Livre blanc sur l’avenir de la fonction publique : faire des services publics et de la fonction publique des atouts pour la France
Jean-Ludovic Silicani ; Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique ; Secrétariat d’Etat à la fonction publique
Paris : Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique, 2008, 236 p.
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/084000231/0000.pdf

La formation continue des agents de la fonction publique de l’Etat : rapport d’enquête et conclusions
Comité d’enquête sur le coût et le rendement des services publics
Paris : Cour des comptes, 2008, 143 p.
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/084000556/0000.pdf

L’apprentissage dans la fonction publique territoriale : guide pratique à l’usage des services ressources humaines
CNFPT ; Mariejo Buffin, Virginie Jurevicz, Karine Tirel
Paris : CNFPT, octobre 2007, 50 p.
http://www.cnfpt.fr/documents/012008/210108162921Guidepratiquedelapprentissage.pdf

Impacts des transferts de compétences sur l’organisation des départements et des régions
Paris : CNFPT, octobre 2007, 87 p.
http://www.cnfpt.fr/breves/documents(...)

La VAE dans la fonction publique : compte-rendu des travaux du Comité de développement de la validation des acquis de l’expérience
Pascal Ponsart-Ponsart
Paris : DGAFP, 2007, 117 p.
http://www.fonction-publique.gouv.fr/IMG/rapportVAEetFP_010207.pdf

Sites web

Débat national sur l’avenir de la fonction publique
Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
http://www.ensemblefonctionpublique.org/

6. La décentralisation de l’AFPA

Quel avenir pour l’association nationale pour la formation professionnelle des adultes (AFPA) ?
Annexe n° 46 Travail et Emploi, M.Gaëtan Gorce, Rapporteur spécial
In : Rapport fait au nom de la commission des finances, de l’économie générale et du plan sur le projet de loi de finances pour 2009 par M. Gilles Carrez
Assemblée nationale, octobre 2008, 111 p.
http://www.assemblee-nationale.fr/13/budget/plf2009/b1198-a46.asp#P1127_99740

Compte-rendu de la rencontre entre l’ARF (Association des régions de France) et les organisations syndicales nationales de l’AFPA (CGT, CFDT, CFE-CGC et CFTC) : mardi 30 septembre 2008 au siège de l’ARF
30 septembre 2008, 4 p.
http://www.cgtafpa.org/salaries/actualite/documents/ARF_CR_entrev_30SEPT08.pdf

Sites web

Présentation de l’AFPA : Conseil d’orientation pour l’emploi, Groupe de travail formation professionnelle, 14 février 2008
http://www.coe.gouv.fr/IMG/pdf/Presentation_AFPA.pdf

7. L’achat public de formation (dématérialisation)

Clauses sociales et promotion de l’emploi dans les marchés publics : guide en direction des donneurs d’ordre
AVE, CNIAE, Ministère de l’emploi, de la cohésion sociale et du logement
Rueil-Malmaison : AVE, 2007, 102 p.
http://www.ville-emploi.asso.fr/extranet/actualites/pdf/CSM.pdf

Clauses sociales et promotion de l’emploi dans les marchés publics : guide en direction des donneurs d’ordre ; Actes de la journée Alliance Villes Emploi du 5 février 2007
AVE, CNIAE, Ministère de l’emploi, de la cohésion sociale et du logement ; Ministère de l’economie des finances et de l’industrie
Rueil-Malmaison : AVE, juillet 2007, 85 p.
http://www.secteur-public-collectivites.fr/guide-a-lattention-des-acheteurs-publics.html

Commande publique et accès à l’emploi des personnes qui en sont éloignées : guide à l’attention des acheteurs publics ; guide élaboré par l’Atelier de réflexion sur les aspects sociaux dans la commande publique - Version définitive juillet 2007
OEAP. Observatoire économique de l’achat public ; Ministère de l’économie des finances et de l’industrie
Paris : Ministère de l’économie des finances et de l’industrie, juillet 2007, 59 p.
http://www.minefi.gouv.fr/directions_services(...)

Sites web

Marchés publics
Ministère de l’économie et des finances
Manuel d’application, formulaires, réglementation générale, fiches techniques, vademecum juridique et guide technique sur la dématérialisation des marchés publics, CMPE (marchés publics de l’Etat), réseau européen des marchés publics
http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/index.htm

Bourgogne : pourquoi dématérialiser les procédures de marchés publics ?
Conseil régional Bourgogne
https://www.e-bourgogne.fr/article.php3?id_article=13PHPSESSID=b0a3a9edccb190727ba3b781540ac605

L’organisation de l’achat à la Région Ile-de-France et la dématérialisation
http://marchespublics.iledefrance.fr/jahia/Jahia/pid/1523

Formation professionnelle : achat public ou subvention : Journées d’information et d’échanges de pratiques pour les Conseils régionaux, Limoges - 4 et 5 juillet 2006
http://www.centre-inffo.fr/Formation-professionnelle-achat.html
Synthèse, programme, supports d’interventions, dossier documentaire

8. La décentralisation des formations sanitaires et sociales

La décentralisation des formations sanitaires et sociales
Bernard Pellegrini
Revue du soignant en santé publique, vol. 4, n° 26, août 2008, pp. 17-18
http://www.elsevier-masson.fr/

Le rôle de l’État dans la formation des travailleurs sociaux
In : Cour des comptes - Rapport public annuel 2008
Paris : Cour des comptes, février 2008, pp. 103-110
http://www.ccomptes.fr/fr/CC/documents/RPA/Suite12-formation-travailleurs-sociaux.pdf

Evaluation des transferts de charges liés à la décentralisation aux régions du financement des écoles paramédicales et de sages femmes et des aides aux étudiants
IGF ; Inspection générale de l’administration ; IGAS
Paris : La Documentation française, 2008, 59 p.
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/084000339/0000.pdf

La décentralisation des formations sanitaires et sociales : Rapport
Rapporteur : Philippe Maitreau
Conseil économique et social d’Alsace (CÉSA), avril 2007, 109 p.
http://www.cesr-alsace.fr/cms/upload_pdf/sfssrapportfinal1pdf_1.pdf

Orientations pour les formations sociales : 2007-2009.
Direction générale de l’action sociale (DGAS)
Paris : Ministère de l’emploi, de la cohésion sociale et du logement, Ministère de la santé et des solidarités, 2007, 58 p.
http://fulltext.bdsp.ehesp.fr/Ministere/Dgas/Publications/2007/Formations_sociales.pdf?0M03X-1461X-1DX64-J1X03-4W469

A l’initiative de l’ARF : premières assises de la décentralisation des formations sanitaires et sociales
Patricia Gautier Moulin
INFFO Flash, supplément au n° 677, 1er au 15 avril 2006, 8 p.
http://www.centre-inffo.fr...

La mise en œuvre du transfert aux régions des formations sanitaires et sociales - Rapport à Monsieur G. Larcher, Ministre délégué aux relations du travail
Philippe Chevreul, Février 2005, 96 p.
http://www.cefiec.fr/ressources/alire/chevreul.pdf#search=’chevreul%20formations%20sanitaires

Sites web

La mise en œuvre des formations sanitaires et sociales : Journées d’information et d’échanges de pratiques pour les Conseils régionaux, Bordeaux - 5 et 6 octobre 2006
http://www.centre-inffo.fr/La-mise-en-oeuvre-des-formations.html
Synthèse, programme, supports d’interventions, dossier documentaire.

9. L’éco-citoyenneté et le développement durable

La démarche d’éco-citoyenneté en formation professionnelle
Caen : Région Basse-Normandie, 2008, 12 p.
http://www.informetiers.info/upload_errefom/thematique/CRBN_ECO_CITOYENNETE_12p%20indd.pdf

Agenda 21 régional - Le développement durable en actions
Caen : Région Basse-Normandie, 2008, 12 p.
http://www.region-basse-normandie.fr/publications/agenda-21-regional.pdf

4e rapport sur la mise en œuvre de la Stratégie nationale de développement durable 2003-2008
Délégation interministérielle au développement durable
Paris : Ministère de l’écologie et du développement durable, 2007, 32 p.
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/074000331/index.shtml?xtor=EPR-526

Basse-Normandie : développement durable et formation professionnelle, une conjugaison qui s’invente
Jean-Paul Martin ; Denis Leboucher
Actualité de la formation permanente, n°210, septembre-octobre 2007, pp. 53-56
http://www.centre-inffo.fr...

Sites web

Eco citoyenneté et formation professionnelle : Journées d’information et d’échanges de pratiques pour les Conseils régionaux, Caen – 29 et 30 mai 2008
http://www.centre-inffo.fr/Eco-citoyennete-et-formation.html
Synthèse, texte de cadrage, programme, supports d’interventions, dossier documentaire.

Eco-citoyenneté en formation professionnelle : Dossier documentaire en ligne
Caen : ERREFOM, 2008
http://www.espace-regional.info/documentation/dossierThematique.php?action=voirDossiertab=dotheid_dossier=24

Mis en ligne le 18 août 2008